Règlement intérieur

Préambule

Dans le cadre de son objet social, l'Athlétic Club de Boulogne-Billancourt a mis en place une organisation fondée sur l'existence de sections sportives.
Les règles d'organisation et de fonctionnement des sections sont définies par les Statuts et le Règlement Intérieur de l'ACBB.
Pour remplir leur mission, les sections disposent d'une large autonomie pour animer leur(s) discipline(s) et mettre en place les règles de fonctionnement qui leur sont spécifiques, sous réserve du respect des lois et règlements applicables en France, des Statuts et du Règlement Intérieur de l'Omnisport et des conventions ou accords conclus par l'ACBB.
Le présent Règlement Intérieur a été défini dans ce cadre par le Bureau de la section Yoga et approuvé par le Comité Directeur de l'ACBB le 29/09/05.

ARTICLE I : Adhésion

1.1 L'appartenance à la section implique :

• L'acceptation sans réserve des Statuts et du Règlement Intérieur de l'ACBB.
• L'acceptation sans réserve du Règlement Intérieur propre à la section yoga.
• La remise du formulaire d'adhésion, dûment complété et signé, accompagné d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique du yoga, datant de moins de 3 mois. Et ceci pour chaque nouvelle inscription.
• Le règlement de l'adhésion au club, cette adhésion au club se fait par le paiement d'une cotisation à laquelle s'additionne un éventuel droit d'entrée.
• Le port exclusif des couleurs et logos du club, tels que définis par la section et l'Omnisport.

1.2 Le droit d'entrée :
Toute première adhésion s'accompagne du versement d'un droit d'entrée fixé chaque année par le Bureau de la section pour la saison suivante.

1.3 La cotisation forfaitaire :
Le versement du forfait pour les adhérents peut-être annuel ou trimestriel. Il est fixé chaque année par le bureau de la section pour la saison suivante.
Les bénévoles assurant l'accueil ne règlent qu'une cotisation réduite à un trimestre. Chaque année, le bureau de la section la détermine pour la saison suivante. Le bureau se réserve le droit d'en modifier le mécanisme.

ARTICLE II : Sécurité des pratiquants

2.1 Aucune activité de yoga ne peut être pratiquée en dehors de la présence sur le lieu de pratique d'un encadrant dûment accrédité.

ARTICLE III : Participation aux cours et aux stages.

Les Horaires d'ouverture de la section sont affichés sur les lieux de pratique.

3.1 La participation aux cours n'est autorisée qu'aux adhérents en règle administrativement et à jour de leur cotisation à la section yoga.

3.2 La participation aux stages n'est autorisée qu'aux adhérents à jour de leur cotisation et de leur paiement aux stages précédents.

3.3 La participation aux stages est autorisée pour les personnes non adhérentes sous réserve qu'elles soient à jour du règlement des stages précédents.
De ce fait, les dirigeants et responsables bénévoles ne peuvent accepter sur le lieu de pratique un adhérent tant que son dossier d'inscription n'a pas été complété et retourné au dirigeant chargé des inscriptions.

3.4 L'assiduité aux séances de yoga n'est pas obligatoire. Les cours non effectués ne donneront lieu à aucun remboursement.

ARTICLE IV : Discipline

4.1 En application de la Loi, il est strictement interdit de fumer dans les enceintes sportives du territoire français.

4.2 Afin de ne pas perturber le déroulement du premier cours, Il est conseillé aux adhérents qui sont en avance pour le deuxième cours de se montrer discret et silencieux.

4.3 L'accès aux vestiaires est strictement réservé aux pratiquants et dirigeants. La présence de toute autre personne n'est autorisée que pour une nouvelle inscription ou un renseignement.

4.4 Le maintien de la discipline sur le lieu de pratique et dans les vestiaires est du ressort du responsable désigné à cet effet par le bureau.

4.5 Le responsable a toute autorité pour sanctionner un manquement à la discipline et, si nécessaire, exclure temporairement un adhérent refusant de se plier à cette autorité.
Le Bureau de Section, en tant qu'organe disciplinaire de première instance est informé en cas d'exclusion temporaire d'un adhérent.

4.6 Pour les sanctions disciplinaires dépassant 1 mois, l'adhérent sanctionné doit être entendu par le Bureau de section, constitué en Commission de Discipline, conformément à l'article VI.2.1 du Règlement Intérieur de l'ACBB.
La Commission de Discipline est seule habilitée à décider d'une exclusion temporaire dépassant 1 mois.

ARTICLE V : Effets personnels

Le club ne peut en aucun cas être tenu pour responsable en cas de vol d'effets personnels dans l'enceinte de la section.
Il est conseillé aux adhérents de ne pas laisser des papiers d'identité, de bijoux ou d'argent dans les vestiaires.

ARTICLE VI : Autres dispositions

L'utilisation du téléphone portable est interdite pendant les cours de yoga.
L'utilisation d'une serviette sur le tapis est obligatoire.